Mentions légales
Dernière mise à jour :
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Nom / Raison sociale : À compléter (ex. EARL ou micro-entreprise de Olivier de Marcillac)
- Prénom / Nom du responsable : Olivier de Marcillac
- Adresse : 8 chemin du temple, 47260 Laparade, France (adresse à confirmer)
- Téléphone : À compléter (numéro réel)
- Email : À compléter (email professionnel)
- SIRET : À compléter (obligatoire pour un professionnel)
2. Activité
Apiculteur — production et vente directe de miels artisanaux. Activité agricole relevant du régime de la micro-entreprise agricole (ou autre statut à préciser).
3. Directeur de la publication
Olivier de Marcillac.
4. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : À compléter après la mise en ligne (recommandation : Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, USA — ou un hébergeur européen)
- Site web de l'hébergeur : À compléter (ex. https://www.netlify.com)
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photos, logos, illustrations) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
6. Données personnelles
Les données collectées via le formulaire de témoignage (prénom, ville, message) sont utilisées uniquement pour afficher le témoignage sur le site après validation. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition. Pour l'exercer, contactez-nous à l'adresse indiquée au point 1. Voir la politique de confidentialité.
7. Traceurs, cookies et stockage local
Ce site n'utilise ni cookie publicitaire, ni outil de statistiques tiers, ni traceur de réseau social.
Deux éléments de stockage local sont utilisés, exemptés de consentement car strictement nécessaires ou sans suivi :
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Détail complet dans la politique de confidentialité.
8. Litiges — médiation de la consommation
En cas de différend entre un client et l'apiculteur, le client essaie d'abord de trouver une solution amiable en contactant l'éditeur (coord. au point 1). À défaut d'accord, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation choisi par le professionnel : À compléter (médiateur référencé, ex. CM2C ou FEAPME, une fois l'activité déclarée).
Le consommateur peut également utiliser la plateforme européenne de résolution en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.